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circulaire relative à la préparation de la rentrée scolaire 2013-2014 et à la Scolarisation des Elèves handicapés.
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"La scolarisation des élèves en situation de handicap" du 9 septembre 2013.
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32 annexes relatives à cette circulaire (7 Mo).Pour télécharger une annexe en particulier, cliquer sur le document joint concerné en bas de page ou consulter l’article avec une description détaillée des annexes.
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circulaire n° 2010-038 du 16 mars 2010 concernant la préparation de la rentrée 2010.
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circulaire N°2003-100 du 25 juin 2003 sur l’organisation des examens et concours de l’enseignement scolaire ou supérieur pour les candidats en situation de handicap.
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l’arrêté du 9 janvier 1989 : Nomenclature des déficiences, incapacités et désavantages.